portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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3 résultats pour la valeur "28/01/2011" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Ecureuils" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fusion des association de prévention spécialisée "Europe" et "Florimont" au sein d'une association unique, "l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR".
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin